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Marques déposées par CHÂTEAU DE L'HOSPITALTODO
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CHATEAU DE L'HOSPITAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE L'HOSPITAL
CHÂTEAU DE L'HOSPITAL, SCEA

Numéro de dépôt :
96654529
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2026

Présentation de la marque CHATEAU DE L'HOSPITAL

Déposée le 4 décembre 1996 par CHÂTEAU DE L'HOSPITALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'HOSPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est CHÂTEAU DE L'HOSPITALTODO domicilié(e) 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 425 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, M. GUYOT Jean-Marc domicilié(e) 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - PORTETS - France.

La marque CHATEAU DE L'HOSPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE L'HOSPITAL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

CHÂTEAU DE L'HOSPITAL a également déposé les autres marques suivantes : Terre et vins d'avenir , Château Bel Hospital , Manon de l'Hospital , La Chapelle de l'Hospital , La Dame de l'Hospital , Harmonie de L'Hospital , Le Rosé de Manon , Les artisans des millésimes bio de demain , Aurore du Château de L'HOSPITAL


CHÂTEAU DE L'HOSPITAL, SCEA - 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - PORTETS - France - SIREN 538425315


SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, M. GUYOT Jean-Marc - 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - PORTETS - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327344 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 10 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°702281 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2016-11-10

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632157 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2016-11-10

Inscription le 4 août 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°705732 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE L'HOSPITAL